CR du groupe de travail du 23 novembre 2022 (SGCD)
Le Directeur de la Modernisation et de l’Administration Territoriale du ministère de l’Intérieur a réuni un nouveau groupe de travail avec les organisations syndicales du CT des DDI.
Le Directeur de la Modernisation et de l’Administration Territoriale du ministère de l’Intérieur a réuni un nouveau groupe de travail avec les organisations syndicales du CT des DDI.
Point 1 : plan de sobriété énergétique (PSE) des locaux au sein des DDI
Ce comité technique était présidé par M. Albertini, secrétaire général du Ministère de l’Intérieur. Avant de présenter l’ordre du jour, il rappelle les grands enjeux de cette fin d’année :
L’UNSA a maintes fois rappelé que l’enchaînement des réformes devait cesser pour trouver enfin une stabilité dans les DDI, notamment celles créées en 2021, mais l’administration est sourde et continue de déployer ses réformes à un rythme effréné. Pour preuve ce comité technique des DDI, presque entièrement dédié à ce sujet.
Un CT exceptionnel s’est déroulé le 2 juin pour examiner le projet de texte instituant les comités sociaux d’administration au sein des ministères de l’intérieur et des outre-mer.
Beaucoup d’interrogations sans réponse à ce stade !
Le nouveau CT reconstitué après les élections de décembre 2021 dans les DDETS/PP est installé par le secrétaire général adjoint du MI, directeur de la modernisation de l'administration territoriale (préfet Olivier JACOB), le secrétaire général du MI (préfet Jean-Benoît ALBERTINI) étant retenu par d’autres obligations
Le mardi 30 novembre 2021, une délégation UNSA, issue du CT des DDI, a été reçue par la mission inter-inspection lancée par la Ministre de la Transition Écologique, le Ministre de l’Intérieur, la Ministre de la Cohésion des Territoires et des Relations avec les Collectivités Locales et la Secrétaire d’État chargée de la Biodiversité.
Les représentants UNSA au CT des DDI ont été entendus, à leur demande, par la mission, ce 1er décembre 2021.
Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail « spécial DDI » s’est réuni le 22 septembre. L’ordre du jour comprenait quatre points :
Une réunion, présidée par Olivier Jacob, s’est déroulée mercredi 1er septembre 2021, pour présenter le Plan Stratégique pour l’Administration Territoriale de l’Etat (PSATE).
Reporté à plusieurs reprises, ce comité de suivi de la création des DDETS-PP s’est tenu le 25 juin avec un ordre du jour dense dont :
Pour avis : projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 31 mars 2011 portant déconcentration des décisions relatives à la situation individuelle des fonctionnaires et agents non titulaires exerçant leurs fonctions dans les directions départementales interministérielles.
Pour la deuxième réunion de cette instance cette année, seulement deux points figuraient à l’ordre du jour :
Ce CT, débuté à 14H00, s’est terminé à plus de 20H dans des conditions indignes d’un dialogue social de qualité, puisque des sujets cruciaux comme les futures élections, la déconcentration de la gestion RH ou l’interdépartementalité CCRF ont été traitées à des heures avancées et au pas de course.
Pages 1 à 27 : Les DDI et le personnel
e CT des DDI, initialement programmé le 17 mai, s’est réuni ce jeudi 27 mai à 9 h 00 avec deux sujets soumis à avis : le projet d’arrêté sur le télétravail et les modalités relatives aux élections DDETS et DDETS-PP. Lire la suite....
Un comité de suivi des Secrétariats Généraux Communs Départementaux (SGCD) s’est réuni ce jeudi 18 mars 2021.
Dialogue social sur le télétravail : un écran de fumée !
Un CHSCT des DDI s'est tenu le 10 mars dernier, pendant lequel ont été traités la gestion de la crise sanitaire, la présentation du retour d'expérience Covid et un point sur les assistants de prévention et les conseillers de prévention.
L’UNSA déplore qu’aucun groupe de travail sur le sujet ne se soit réuni depuis le 8 janvier 2021. C’est pourtant un enjeu sociétal primordial. L’administration se doit d’être garante de la santé physique et morale des agents. En pleine période de circulation exponentielle des variants, ce groupe de travail doit être réuni régulièrement pour faire le point sur l’évolution de l’épidémie dans les départements. Lire la suite...
Le CT des DDI s’est réuni le jeudi 28 janvier à 14h30, en visioconférence, pour faire le point sur l’état d’avancement de trois importants chantiers en cours : le télétravail (TT), la réforme de l’organisation territoriale de l’État (OTE) et le suivi de la mise en place des SGCD depuis le 1 er janvier 2021.
Un CHSCT des DDI s'est tenu le 22 janvier 2021.
Comme en fin d’année 2020, nous nous retrouvons en ce début d’année 2021 pour une réunion informelle concernant le sujet de la pandémie de coronavirus qui a débuté l’an dernier.