Compte-rendu du Comité Social d'Administration "Administration Centrale" du 12 juin 2024

le 17/06/2024


L’UNSA était représentée par Jérôme Chaur et Nicolas Martel.


Ce CSA AC a débuté avec la lecture des différentes déclarations liminaires des organisations syndicales, dont celle de l’UNSA que vous trouverez en fin de ce compte-rendu.
L’administration a répondu aux sujets exposés dans ces déclarations liminaires :
Mal être des agents : c’est un sujet de préoccupation de l’administration centrale. Un accord QVCT doit débuter le mois prochain afin de répondre à ces préoccupations.
Réorganisations : ce ne sont pas des réorganisations d’un niveau SNUM comme en 2021 ou création de SGCD. Ce sont des réorganisations limitées.
RIALTO : l’administration est consciente que le RIALTO doit être revu dans son ensemble mais l’urgence actuelle concerne les Jeux Olympiques et Paralympiques. Le choix est de donner des informations plus concrètes sur ce sujet.
RIFSEEP : le cadrage budgétaire est dans l’incertitude. Le Premier Ministre et le ministre des comptes publics ont annoncé des économies budgétaires. Ce contexte ne permet pas de tenir un nouveau GT et présenter les nouvelles modalités.
Rémunération des contractuels « informatique » : une nouvelle grille a été prise en compte. Les planchers de rémunérations sont modulables mais les plafonds sont intangibles ; le sujet n’est pas si simple. Une analyse est en cours avec une note d’application. Les contractuels seront réévalués ensuite.
Flex office : aucun déploiement n’est en cours. Si des expérimentations sont faites, sur lesquelles les agents sont d’accord, il n’y aura aucun blocage, mais il n’est pas prévu de déploiement général.
Semaine en 4 jours : le sujet est discuté en interministériel. Ce sera testé à l’échelle d’une structure ou d’un grand service et sur le volontariat des agents. Il n’y a pas un enthousiasme débordant des services. Aucune note MASA n’est en préparation. Lire la suite...