Compte-rendu de la formation spécialisée du Comité Social d'Administration des DDI du 26 juin 2024
Lire le CR de la F3SCT du CSAR des DDI du 26 juin 2024
Compte-rendu du Comité Social d'Administration des DDI du 3 juin 2024
Lire le CR du CSAR du 3 juin 2024
Circulaire du 11 juin 2024 relative à l’élaboration du DUERP et du programme annuel de prévention et d’amélioration des conditions de travail dans la fonction publique
La présente circulaire abroge les précédentes circulaires relatives au document unique d’évaluation des risques professionnels pour la fonction publique de l’Etat, la fonction publique hospitalière et la fonction publique territoriale et prend en compte les dispositions de la loi du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique et les dispositions applicables à la fonction publique, issues de la loi du 2 août 2021 pour renforcer la prévention en santé au travail (1) relatives à la prévention des risques professionnels :
Formation Spécialisée Santé Sécurité Conditions de Travail (F3SCT) des DDI du 2 avril 2024
Après avoir vérifié le quorum, la présidente, Mme MÉZIN, DRH du MIOM, ouvre la séance.
Compte-rendu du CSAR des DDI du 20 mars 2024
Le dernier CSAR des DDI s'est tenu le 20 mars, conformément au calendrier des instances communiqué il y a quelques mois.
Compte-rendu du CSAR DDI du 6 décembre 2023
Pour votre information, vous trouverez ci-joints le compte-rendu du CSAR des DDI ainsi que la déclaration liminaire de l'UNSA lors de cette instance qui s'est tenue le 6 décembre 2023.
Comptes-rendus du CSAR DDI et de la F3SCT des DDI - Novembre 2023
Deux instances ont été convoquées les 15 et 16 novembre :
Rapport IGA sur les élections professionnelles 2022
Une présentation du rapport sur les élections professionnelles 2022, commandé à l’Inspection Générale de l’Administration (IGA) par le Ministère de l’Intérieur et des Outre-Mer (MIOM), a eu lieu le 5 septembre 2023 devant les représentants du personnel du CSA des DDI.
Rapport sur le fonctionnement des SGCD : c’est désastreux mais on peut faire pire !
Suite à la parution du rapport sur le fonctionnement des SGCD, les organisations syndicales des DDI ont été conviées le 13 septembre à une réunion de présentation du rapport et du plan d’actions qui en a découlé.
FSSSCT des DDI du 27 juin 2023 : le plan santé au travail dans la fonction publique doit être une priorité !
La nouvelle présidence de la FSSSCT est assurée par Mme Mézin, DRH du MIOM et non plus par le SG du MIOM.
Comité Social d’Administration de Réseau (CSAR) des DDI du 1ER JUIN 2023 - Reprise du Dialogue Social
Le premier CSAR DDI s’est tenu ce 1er juin 2023, suite aux dernières élections professionnelles. La délégation UNSA était composée de Olivier CLÉMENÇON, Fabienne DURAND, Franck GARRIGUES.