Le comité social d’administration de réseau des directions départementales interministérielles (CSAR DDI) s’est réuni le 4 février 2025 sous la présidence de Mme BOSSART-TRIGNAC, directrice des ressources humaines du ministère de l’intérieur.
Le ministère de l’Intérieur et IPSOS ont présenté aux organisations syndicales du périmètre de l’administration territoriale de l’Etat (Préfectures, SGCD, DDI) les grandes lignes des résultats du baromètre social de l’ATE. Le questionnaire, établi dans le cadre d’une concertation, a été proposé fin 2024 à plus de 59000 agents, personnels des préfectures, SGCD et DDI.
La F3SCT était présidée par Mme Bossart-Trignat, nouvelle DRH qui succède à Mme Mézin.
Réunion présidée par le SG du Ministère de l’Intérieur, M. MARTIN, assisté notamment de la nouvelle DRH du MI, Mme BOSSART-TRIGNAT, et de la SG Adjointe à la DMATES, Mme BALUSSOU.
Lire le CR de la F3SCT du CSAR des DDI du 26 juin 2024
Lire le CR du CSAR du 3 juin 2024
La présente circulaire abroge les précédentes circulaires relatives au document unique d’évaluation des risques professionnels pour la fonction publique de l’Etat, la fonction publique hospitalière et la fonction publique territoriale et prend en compte les dispositions de la loi du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique et les dispositions applicables à la fonction publique, issues de la loi du 2 août 2021 pour renforcer la prévention en santé au travail (1) relatives à la prévention des risques professionnels :
Après avoir vérifié le quorum, la présidente, Mme MÉZIN, DRH du MIOM, ouvre la séance.
Le dernier CSAR des DDI s'est tenu le 20 mars, conformément au calendrier des instances communiqué il y a quelques mois.
Pour votre information, vous trouverez ci-joints le compte-rendu du CSAR des DDI ainsi que la déclaration liminaire de l'UNSA lors de cette instance qui s'est tenue le 6 décembre 2023.
Deux instances ont été convoquées les 15 et 16 novembre :
Une présentation du rapport sur les élections professionnelles 2022, commandé à l’Inspection Générale de l’Administration (IGA) par le Ministère de l’Intérieur et des Outre-Mer (MIOM), a eu lieu le 5 septembre 2023 devant les représentants du personnel du CSA des DDI.
Suite à la parution du rapport sur le fonctionnement des SGCD, les organisations syndicales des DDI ont été conviées le 13 septembre à une réunion de présentation du rapport et du plan d’actions qui en a découlé.
La nouvelle présidence de la FSSSCT est assurée par Mme Mézin, DRH du MIOM et non plus par le SG du MIOM.
Le premier CSAR DDI s’est tenu ce 1er juin 2023, suite aux dernières élections professionnelles. La délégation UNSA était composée de Olivier CLÉMENÇON, Fabienne DURAND, Franck GARRIGUES.
