CR des CTM "Budget" et "plénier" du 26 septembre 2022

le 29/08/2023


CTM BUDGET

L’UNSA était représentée par Jérôme Chaur, Manuel Deveaud, Didier Fleury, Martine Harnichard, Nicolas Martel, Nicolas Petit et Gwendoline Prosper
Le projet de loi de finances 2023 pour l’agriculture a été présentée lundi 26 septembre par le Ministre en personne.
Il a précisé que ce budget était le premier du nouveau quinquennat d’Emmanuel Macron et de la réforme de la Politique Agricole Commune (PAC). Selon lui, ce budget est une validation du programme stratégique de la France, respectueuse des agriculteurs. Il a souligné dans son intervention la multiplication des crises humaine, climatique et sanitaire vécues en 2022, qui a mis une pression forte sur notre territoire, d’où l’importance du rôle de l’Etat face à cette situation.
Ce budget de six milliards d’euros est en hausse de 20 % par rapport à celui de 2022. Tous les BOP sont concernés par des renforcements d’effectifs.
Pour la première fois depuis plusieurs années, hors transfert d’effectifs de la DGAMPA au ministère de l’écologie, aucune baisse de postes n’est prévue. Chaque secteur d’activité du ministère connait une hausse légère des effectifs. Le bilan est de + 149 ETP par rapport à la LFI 2022. Lire la suite...

Déclaration liminaire Budget

CTM PLENIER

L’UNSA était représentée par Jérôme Chaur, Manuel Deveaud, Didier Fleury, Martine Harnichard, Sandrine Lombard, Nicolas Martel et Gwendoline Prosper
Le principal point d’ordre du jour a porté sur les élections professionnelles avec :
• le projet d’arrêté sur les conditions techniques du vote électronique,
• la modification de l’arrêté CCP du 10 février 2009,
• la modification de l’arrêté portant sur la constitution des CSA du MASA. Lire la suite...

Déclaration liminaire plenier