Compte-rendu du Comité Social d'Administration Ministériel du 25 septembre 2024
L’UNSA était représentée par Émilie Cerisier, Jérôme Chaur, Franck Garrigues et Martine Harnichard.
Circulaire du 11 juin 2024 relative à l’élaboration du DUERP et du programme annuel de prévention et d’amélioration des conditions de travail dans la fonction publique
La présente circulaire abroge les précédentes circulaires relatives au document unique d’évaluation des risques professionnels pour la fonction publique de l’Etat, la fonction publique hospitalière et la fonction publique territoriale et prend en compte les dispositions de la loi du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique et les dispositions applicables à la fonction publique, issues de la loi du 2 août 2021 pour renforcer la prévention en santé au travail (1) relatives à la prévention des risques professionnels :
Compte-rendu de la formation spécialisée du Comité Social d'Administration Ministériel du 25 juin 2024
L’UNSA était représentée par Jérôme Chaur, Franck Garrigues et Martine Harnichard.
Organisation et fonctionnement des CSA (comités sociaux d’administration) au MASA
Résumé : la présente note vise à accompagner l’organisation et la mise en œuvre opérationnelle de la nouvelle cartographie des CSA et de leurs formations spécialisées, notamment au regard de leurs attributions respectives. Elle précise les modalités d’articulation des nouvelles instances entre elles.
Compte-rendu du Comité Social d'Administration Ministériel du 4 juin 2024
L’UNSA était représentée par Émilie Cerisier, Jérôme Chaur et Martine Harnichard.
Compte-rendu de la formation spécialisée du Comité Social d'Administration Ministériel du 16 mai 2024
L’UNSA-AAF était représentée par Emilie Cerisier, Jérôme Chaur, Franck Garrigues et Martine Harnichard.
Compte rendu de la Formation Spécialisée du CSA Ministériel du 26 mars 2024
La Formation Spécialisée du CSA Ministériel s'est réunie le 26 mars dernier et a fait l'objet d'une déclaration liminaire intersyndicale que vous pourrez visualiser en fin de compte-rendu ci-joint. A l'ordre du jour figurait le PNP (Plan National de Prévention) du Ministère, le rapport d'activité des inspecteurs santé et sécurité au travail (ISST), le bilan 2023 des agressions subies par les agents et le dispositif de signalement.
Programme National de Prévention 2024-2027 : adopté !
Le programme national de prévention des risques professionnels et d’amélioration des conditions de travail 2024-2027 traduit, tant dans sa méthode d'élaboration que dans son contenu, l'ambition pour une politique de santé sécurité au travail partagée entre le ministère, les partenaires sociaux et l'ensemble des acteurs de la prévention.
Compte-rendu du Comité Social d'Administration du MASA du 22 février 2024
Pour votre information, vous trouverez ci-joint le compte-rendu, accompagné de la déclaration liminaire de l'UNSA, du Comité Social d'Administration Ministériel qui s'est tenu le 22 février 2024, et au cours duquel ont été évoqués bon nombre de sujets, notamment questionnés lors des lectures des déclarations liminaires des organisations syndicales.
Compte-rendu du CSA ministériel du 20 décembre 2023
Compte-rendu du CSA Ministériel qui s'est tenu le 20 décembre 2023 sous la présidence de la secrétaire générale du MASA ainsi que la déclaration liminaire de l'UNSA en fin de compte-rendu.
Formation Spécialisée Ministère du 5 oct 2023
Formation spécialisée M
CSA M- 27 sept 2023 - Des crédits et des postes !
CSA Ministèriel
CSA M Environnement - Des effectifs et un budget en hausse
CSA Ministériel
CR CSA M des 20 et 21 juin 2023
CSA M
CR CSA M des 15 et 16 mai 2023
Cher.e collègue,