Compte-rendu de la formation spécialisée du CSA-M du 13 novembre 2025
1. Préambule et actualités de l’instance
Formation spécialisée du CSA-M du 13 novembre 2025 - Déclaration liminaire
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Compte-rendu du GT "Prévention de la violence envers les agents" du 5 novembre 2025
Ce groupe de travail s’inscrit dans la continuité de l’engagement pris lors du premier groupe de travail du 28 mai demandé par les organisations syndicales. Il revêt toute son importance alors qu’on déplore l’attaque qui a eu lieu dans le lycée horticole d’Antibes.
Compte-rendu du CSA Ministériel du 7 octobre 2025
L’UNSA AAF était représentée par Franck Garrigues, Candida Ferreira.
Compte-rendu de la formation spécialisée du CSA Ministériel du 1er juillet 2025
L’UNSA était représentée par Emilie Cerisier, Franck Garrigues et Martine Harnichard.
Compte-rendu du CSA ministériel des 10 et 11 juin 2025
L’UNSA était représentée par Martine Harnichard, Emilie Cerisier, Jérôme Chaur, Franck Garrigues, Olivier Pihou et Samuel Phelippeau.
Groupe de travail du 28 mai 2025 – Communiqué intersyndical - Agressions d’agents au MASA : des mots, pas d’actes !
Une réunion attendue, mais une posture décevante !
Courrier de l'intersyndicale à Mme la Ministre - Paris, le 30 avril 2025
Madame la Ministre,
Compte-rendu de la formation spécialisée du CSA Ministériel du 1er avril 2025
L’UNSA était représentée par Emilie Cerisier, Franck Garrigues et Martine Harnichard.
Formation Spécialisée du CSA Ministériel séance plénière du 1er avril 2025 - Déclaration liminaire
Madame la Ministre,
Compte-rendu du Comité Social d'Administration ministériel des 18 et 19 mars 2025
L’UNSA était représentée par Martine Harnichard, Emilie Cerisier, Jérôme Chaur, Fabienne Durand, Franck Garrigues et Sandrine Lombard.
Le Rapport Social Unique 2023 du ministère de l'Agriculture
Reprise de l'article publié sur la page internet du MASA :
Compte-rendu de la formation spécialisée du CSA-M "spécial Mayotte" du 23 janvier 2025
L’UNSA était représentée par Emilie Cerisier, Jérôme Chaur, Jacques Delcey et Sandrine Lombard.
Compte-rendu du CSA Ministériel des 10 et 11 décembre 2024
L’UNSA était représentée par Émilie Cerisier, Jérôme Chaur et Franck Garrigues.
Compte-rendu de la F3SCT du Comité Social d'Administration Ministériel du 15 octobre 2024
L’UNSA était représentée par Emilie Cerisier, Franck Garrigues, Jean-Loup Giron et Martine Harnichard.
Compte-rendu du Comité Social d'Administration budgétaire du 10 octobre 2024
L’UNSA était représentée par Émilie Cerisier, Jérôme Chaur et Martine Harnichard.
Comité Social d'Administration "spécial budget" du 10 octobre 2024 - Communiqué
Le projet de loi de finance 2025 du MASAF vient de nous être présenté en CSA Ministériel Budget. Un point a particulièrement attiré notre attention : la revalorisation de l'IFSE programmée sur 2025 dans le cadre des mesures catégorielles.
Compte-rendu du Comité Social d'Administration Ministériel du 25 septembre 2024
L’UNSA était représentée par Émilie Cerisier, Jérôme Chaur, Franck Garrigues et Martine Harnichard.
Circulaire du 11 juin 2024 relative à l’élaboration du DUERP et du programme annuel de prévention et d’amélioration des conditions de travail dans la fonction publique
La présente circulaire abroge les précédentes circulaires relatives au document unique d’évaluation des risques professionnels pour la fonction publique de l’Etat, la fonction publique hospitalière et la fonction publique territoriale et prend en compte les dispositions de la loi du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique et les dispositions applicables à la fonction publique, issues de la loi du 2 août 2021 pour renforcer la prévention en santé au travail (1) relatives à la prévention des risques professionnels :
Compte-rendu de la formation spécialisée du Comité Social d'Administration Ministériel du 25 juin 2024
L’UNSA était représentée par Jérôme Chaur, Franck Garrigues et Martine Harnichard.
Organisation et fonctionnement des CSA (comités sociaux d’administration) au MASA
Résumé : la présente note vise à accompagner l’organisation et la mise en œuvre opérationnelle de la nouvelle cartographie des CSA et de leurs formations spécialisées, notamment au regard de leurs attributions respectives. Elle précise les modalités d’articulation des nouvelles instances entre elles.
Compte-rendu du Comité Social d'Administration Ministériel du 4 juin 2024
L’UNSA était représentée par Émilie Cerisier, Jérôme Chaur et Martine Harnichard.
Compte-rendu de la formation spécialisée du Comité Social d'Administration Ministériel du 16 mai 2024
L’UNSA-AAF était représentée par Emilie Cerisier, Jérôme Chaur, Franck Garrigues et Martine Harnichard.
Compte rendu de la Formation Spécialisée du CSA Ministériel du 26 mars 2024
La Formation Spécialisée du CSA Ministériel s'est réunie le 26 mars dernier et a fait l'objet d'une déclaration liminaire intersyndicale que vous pourrez visualiser en fin de compte-rendu ci-joint. A l'ordre du jour figurait le PNP (Plan National de Prévention) du Ministère, le rapport d'activité des inspecteurs santé et sécurité au travail (ISST), le bilan 2023 des agressions subies par les agents et le dispositif de signalement.